A#4.B1.1/v.2013.0312 Convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel concernant le passage d'une ligne aérienne électrique (1897-1897)

A#4.B1.1/v.2013.0313 Convention d'emprunt entre la commune et la BCN (200'000 francs) (1901-1901)

A#4.B1.1/v.2013.0148 Convention entre la commune et la Compagnie des Transports en commun de Neuchâtel et environs : places d'arrêts, abris, distributeurs de billets (1980-1980)

A#4.B1.1/v.2013.0149 Convention régissant la fourniture des signaux alimentant le téléréseau de la commune entre Vidéo 2000 et la commune (périmée) (1980-1980)

A#4.B1.1/v.2013.0150 Prêt à ENSA (durée 10 ans) (1981-1981)

A#4.B1.1/v.2013.0151 Consentement pour le passage de conduites d'eau et d'égoût sur la propriété de René Schafroth à Corcelles (article 3900) (1981-1981)

A#4.B1.1/v.2013.0152 Conventions entre les communes d'Auvernier, Bôle, Corcelles-Cormondrèche et Peseux, et l'entreprise Jean Ducommun, pour le transport des ordures ménagères et des objets encombrants (périmée) (1982-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0153 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (rue de la Nicole, Beauregard 62) (1981-1982)

A#4.B1.1/v.2013.0154 Convention entre la commune et [nom confidentiel] et [nom confidentiel] (articles 3949 et 3230) (1982-1982)

A#4.B1.1/v.2013.0155 Convention entre la commune et l'Entreprise Michel Baroni pour le déblaiement de la neige et la collecte d'objets encombrants (périmée) (1982-1982)

A#4.B1.1/v.2013.0156 Convention entre la commune et l'Etat de Neuchâtel concernant l'entretien des trottoirs. Avenant 1 (périmés) (1972-1983)

A#4.B1.1/v.2013.0157 Convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel concernant l'organisation et l'intervention des centres de secours intercommunaux. Avenant 1 (périmés) (1982-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0158 Convention entre la commune et les CFF : autorisation de poser des candélabres le long de "la Ficelle" (1982-1982)

A#4.B1.1/v.2013.0159 Convention entre la commune et l'Etat de Neuchâtel concernant la correction et l'élargissement de la route cantonale 2272 et l'élargissement de la route cantonale 170 (1983-1983)

A#4.B1.1/v.2013.0160 Convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel concernant la fourniture de gaz (1983-1983)

A#4.B1.1/v.2013.0161 Convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel concernant le Service de l'ambulance. Modification (1984-1987)

A#4.B1.1/v.2013.0162 Convention entre la commune et la commune de Peseux pour l'exploitation de la station de distribution du gaz. Avenant (périmés) (1971-1973)

A#4.B1.1/v.2013.0163 Contrat de bail entre la commune et l'Association des viticulteurs de la Côte neuchâteloise (20 ans) (1984-1984)

A#4.B1.1/v.2013.0164 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Chemin Bosseyer) (1985-1985)

A#4.B1.1/v.2013.0165 Avenants (9 et 10) à la convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel concernant l'utilisation des abattoirs de Serrières (périmé) (1985-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0166 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage et installation d'une armoire de distribution (Chemin de la Croix) (périmé) (1985-1985)

A#4.B1.1/v.2013.0167 Acte constitutif de la Fondation des soins et de l'aide à domicile (périmé) (1985-1985)

A#4.B1.1/v.2013.0168 Convention entre la commune et la société Rossetti et Zuttion SA : réquisition d'inscription d'une servitude au registre foncier (1985-1985)

A#4.B1.1/v.2013.0169 Avenant à la convention pour la fourniture du gaz au Centre de distribution du gaz de Peseux et Corcelles-Cormondrèche (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0170 Accord avec [nom confidentiel] : suppression d'une conduite de gaz (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0171 Accord avec [nom confidentiel] : suppression d'une conduite de gaz (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0172 Conventions entre la commune et la société d'art graphique "Historika-Kunstgrafik SA" pour l'emplacement d'un panneau-vitrine (5 ans) (1986-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0173 Convention entre la commune et la Maison Pierre Blanc concernant la pose d'un panneau "Avis officiels" avec cases publicitaires (périmée) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0174 Contrat avec les PTT pour la location de locaux (ancien dépôt des trams) (périmé) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0175 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Planches du village, la Prise Imer) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0176 Accord avec [nom condfidentiel] et [nom condfidentiel] concernant une conduite d'eau (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0177 Accord avec [nom confidentiel] concernant une conduite de gaz (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0178 Convention pour la prise en charge des clients interruptibles par le Service du gaz de la Ville de Neuchâtel pour le réseau de distribution de gaz de la commune (périmée) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0179 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage et installation d'une armoire de distribution (Rue de la Chapelle) (périmé) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0180 Convention entre la commune et le FC Corcelles-Cormondrèche pour la location du terrain de football et annexes (périmée) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0181 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Combe Ceinon, Montmollin) (1987-1987)

A#4.B1.1/v.2013.0182 Avenant au bail des CFF (convention n°6233) (périmé) (1987-1987)

A#4.B1.1/v.2013.0183 Convention entre la commune et la Ville de Neuchâtel pour la fourniture de l'eau (20 ans). Avenant n°1 (1987-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0184 Convention entre la commune, le Crédit foncier neuchâtelois et La Suisse concernant la Place du village à Cudeau-du-Haut

A#4.B1.1/v.2013.0185 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Le Bois Devant, la Prise Imer, Planches du village, Plan du Bois, Forêt de Bosseyer) (1987-1987)

A#4.B1.1/v.2013.0186 Convention entre la commune et les CFF : traversée électrique souterraine (téléréseau)(durée de 25 ans) (1987-1987)

A#4.B1.1/v.2013.0187 Convention entre la commune et les CFF : 2 collecteurs d'eaux usées, 1 collecteur d'eaux claires, 2 conduites d'eau potable, 1 conduite de gaz, 1 conduite de réserve (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0188 Convention entre la commune et la Société générale d'affichage (1982-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0189 Convention entre la commune et le Département militaire : autorisation de construire un ouvrage militaire (puits et conduites) (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0190 Accord avec [nom confidentiel] concernant la pose d'une conduite de gaz (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0191 Convention-bail entre la commune et l'Etat de Neuchâtel concernant la place de dépôt pour véhicules hors d'usage (Bois Rond)(périmée) (1974-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0192 Convention entre la commune et les CFF : création d'une fresque contre le mur du passage inférieur situé au km 5.099 (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0193 Accord avec la Régie Henri-Pierre Québatte concernant les corrections techniques du chemin du Crêt des Racines (périmé) (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0194 Convention entre la commune et l'Entreprise Jean Ducommun SA concernant la campagne annuelle de vidange des dépotoires de rue (périmée) (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0195 Conventions pour l'exploitation des réseaux de distribution du gaz de Peseux et Corcelles-Cormondrèche par le service du gaz de Neuchâtel (1988-2000)

A#4.B1.1/v.2013.0196 Bail à loyer avec [nom confidentiel] (1988-1988)

A#4.B1.1/v.2013.0197 Contrat de servitude avec l'Office fédéral du génie et des fortifications (puits) (1988-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0198 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (La Chapelle) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0199 Avenant à la convention entre le Service d'aide familiale du Littoral neuchâtelois et les communes (périmé) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0200 Contrat de servitude avec l'Office fédéral du génie et des fortifications (puits) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0201 Convention entre le Service d'ergothérapie ambulatoire de la Croix-Rouge suisse et les communes du GCL (périmée) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0202 Convention entre la commune et Rossetti & Zuttion SA (périmée) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0203 Concession en faveur de La Suisse (caissettes à journaux) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0204 Concession en faveur de L'Impartial (caissettes à journaux) (1989-1989)

A#4.B1.1/v.2013.0205 Convention entre la commune et la Société générale d'affichage (Grütli 700) (périmée) (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0206 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Forêt communale) (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0207 Convention entre le conseil communal et le comité de l'Association cantonale des musiques neuchâteloises (périmée) (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0208 Accord avec [nom confidentiel] : octroi d'une limite fictive (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0209 Consentement de la reprise des obligations de [nom confidentiel] (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0210 Contrat de vente à tempérament d'équipements de télécommunication des PTT (périmé) (1990-1990)

A#4.B1.1/v.2013.0211 Convention ente la commune et l'Office fédéral du génie et des fortifications concernant la fin de la mise à contribution militaire d'un bien-fonds (barricades antichars) (périmée) (1991-1991)

A#4.B1.1/v.2013.0212 Accord avec [nom confidentiel] et [nom confidentiel] concernant un canal-égoût (1991-1991)

A#4.B1.1/v.2013.0213 Bail à loyer des CFF pour places de parcs à la gare (1991-1991)

A#4.B1.1/v.2013.0214 Accord avec [nom confidentiel], [nom confidentiel] et [nom confidentiel] : suppression du raccordement au gaz (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0215 Convention ente la commune et la Ville de Neuchâtel sur le service du feu (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0216 Avis de reprise de dettes, hypothèque légale [nom confidentiel] (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0217 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Les Arniers) (1992)

A#4.B1.1/v.2013.0218 Convention entre la commune, [nom confidentiel] et [nom confidentiel] relative au dépassement du taux d'occupation sur la parcelle 2637 au profit de la parcelle 2636 (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0219 Concession des CFF pour la création d'un chemin piétons rue à Jean - Cudeau-du-Haut (1991-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0220 Convention avec la famille [nom confidentiel] relative à l'octroi d'une surface de terrain nécessaire au respect du taux d'occupation du sol (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0221 Accord avec [nom confidentiel] concernant l'entretien devant les garages rue de la Croix (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0222 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Les Arniers, Cévénols) (1992)

A#4.B1.1/v.2013.0223 Convention ente la commune et l'Office fédéral du génie et des fortifications (conduite militaire) (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0224 Convention ente la commune et la Ville de Neuchâtel sur le service sanitaire (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0225 Avenant à la convention CFF concernant les places de parcs à la gare (1992-1992)

A#4.B1.1/v.2013.0226 Bail à loyer pour la Société des Mousquetaires (jeu de quilles) (10 ans) (1986-1986)

A#4.B1.1/v.2013.0227 Convention pour la fourniture du gaz naturel au centre de distribution du gaz de Peseux et Corcelles-Cormondrèche et à Colombier par le service du gaz de Neuchâtel (1993-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0228 Convention avec les CFF, n°32'910, pour passage sous lignes de diverses conduites (Cudeau-du-Haut) (1993)

A#4.B1.1/v.2013.0229 Convention avec les CFF, n°32'973, pour le sentier "la Ficelle" (1993-1993)

A#4.B1.1/v.2013.0230 Convention pour la distribution du gaz à la Côte. Avenant n°1 (1993-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0231 Annexes à la convention avec les PTT pour les circuits loués (périmées) (1993-1993)

A#4.B1.1/v.2013.0232 Contrat Alder et Eisenhut pour révision des engins de gymnastique (1993-1993)

A#4.B1.1/v.2013.0233 Mise à disposition d'un local au Club alpin suisse (périmé) (1993-1993)

A#4.B1.1/v.2013.0234 Convention avec les CFF, n°33'141, pour passage de conduites (1994-1994)

A#4.B1.1/v.2013.0235 Convention avec les CFF, n°33'245, pour pose d'un tube (1994-1994)

A#4.B1.1/v.2013.0236 Convention avec les PTT concernant l'installation d'une batterie de tubes de télécommunication (Cudeau-du-Bas) (1994-1994)

A#4.B1.1/v.2013.0237 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Le Bois Devant, la Belle Troche, Les Pommerets) (1994-1994)

A#4.B1.1/v.2013.0238 Convention entre les propriétaires des forêts et [nom confidentiel], propriétaire du manège "A Cudret" (1994-1994)

A#4.B1.1/v.2013.0239 Contrat d'entetien Meditec pour l'ascenseur extérieur avenue Soguel 27 (1995-1995)

A#4.B1.1/v.2013.0240 Convention de maintenance Sulzer pour le chauffage (1995-1995)

A#4.B1.1/v.2013.0241 Convention pour publiphone (Poste Cormondrèche) (1995-1995)

A#4.B1.1/v.2013.0242 Convention ente la commune et l'Office fédéral du génie et des fortifications concernant la fin de la mise à contribution militaire d'un bien-fonds (parcelles 2423, 2427, 12 poteaux téléphoniques) (1995-1995)

A#4.B1.1/v.2013.0243 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage (Ch. des Grand-Ordons) (1995-1995)

A#4.B1.1/v.2013.0244 Convention de précarité ente la commune et [nom confidentiel] et [nom confidentiel] (parcelle 4604) (1995-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0245 Convention de précarité ente la commune et [nom confidentiel] et [nom confidentiel] (parcelle 1451) (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0246 Bail à loyer pour[nom confidentiel] (cours d'anglais au collège des Safrières) (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0247 Convention entre la commune et [nom confidentiel] concernant l'octoi de mesures d'encouragement à la réalisation de logements à loyer modéré (immeuble C aux Cudeaux-du-Bas) (1996)

A#4.B1.1/v.2013.0248 Reconnaissance de dette pour la Compagnie des Mousquetaires (50'000francs) (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0249 Convention pour le service de ramonage ([nom confidentiel]) (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0250 Convention entre le Centre de distribution du gaz de Peseux et Corcelles-Cormondrèche et la Ville de Neuchâtel pour la reprise des compteurs à gaz (20 ans) (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0251 Convention pour l'alimentation en eau du domaine du Villaret (1996-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0252 Convention avec les CFF pour l'achat de terrain aux Nods pour la création d'un trottoir (1997)

A#4.B1.1/v.2013.0259 Contrat pour abonnement d'entretien Cipag SA pour le brûleur avenue Soguel 27 (1997-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0260 Contrat de prêt pour [nom confidentiel] (100'000 francs) (1997-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0261 Convention de précarité enter la commune et [nom confidentiel] (articles 9/12) (1997-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0262 Convention entre la commune et Auvernier relative à la distribution du gaz à l'Avenue Beauregard (1997-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0263 Convention de précarité entre la commune et l'Usine du Cheminet (article 2977) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0264 Contrat d'entetien ENSA pour l'éclairage public (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0265 Convention ente la commune et la Société générale d'affichage (L'affiche solidaire) (1997-1997)

A#4.B1.1/v.2013.0266 Convention entre la commune et [nom confidentiel] (taxe d'équipement) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0267 Contrats Swisscom (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0268 Convention entre la commune et Rochefort relative à la création de places d'évitement (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0269 Convention de précarité entre la commune et [nom confidentiel], [nom confidentiel] (article 3413) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0270 Convention de précarité entre la commune et [nom confidentiel] (article 3168) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0271 Convention entre la commune et le Canton de Neuchâtel relative à l'adhésion au noeud cantonal informatique (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0272 Convention entre la commune et Montmollin relative à un forage pour la recherche d'eau (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0273 Convention entre la commune et [nom confidentiel] pour la construction d'un mur (transaction immobilière) (article 4766) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0274 Convention de précarité entre la commune et [nom confidentiel] (article 4792) (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0275 Convention entre la commune et le Canton de Neuchâtel relative à l'adhésion au noeud cantonal informatique : fourniture, maintenance (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0276 Convention avec ENSA pour le passage de canalisations vers le tennis (1998-1998)

A#4.B1.1/v.2013.0277 Contrat entre la commune et Vidéo 2000 concernant l'exploitation du service internet "net 2000" via les infrastructures du téléréseau de Corcelles-Cormondrèche (1999-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0278 Convention de précarité entre la commune et [noms confidentiels] (article 3871) (1999-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0279 Convention entre la commune et le BPA : liste d'adresses (1999-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0280 Inscription au registre foncier (Cudeau-du-Haut) (1999)

A#4.B1.1/v.2013.0281 Convention entre la commune et Claude Pratti (taxe d'équipement) (1999-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0282 Convention entre la commune et Auvernier relative à la distribution de l'eau à l'Avenue Beauregard. Avenant n°1 (1995-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0283 Convention de précarité entre la commune et [nom confidentiel] (article 4603) (1999-1999)

A#4.B1.1/v.2013.0284 Acte de concession pour le garage "AAA Assistance Automobile et Atelier de dépannage - Nicolas Jeanneret" (2001-2001)

A#4.B1.1/v.2013.0285 Bail à loyer entre la commune et Montmollin pour Le Creux-des-Meules (20 ans) (2002-2002)

A#4.B1.1/v.2013.0286 Contrat de surveillance Securitas pour Alarme neige (2002-2002)

A#4.B1.1/v.2013.0287 Convention entre la commune et [nom confidentiel] (taxe d'équipement) (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0288 Convention avec Swisscom : indemnités pour construire des lignes aériennes (PT 020) (Crêt des Nods) (2003)

A#4.B1.1/v.2013.0289 Convention enter la commune et la Ville de Neuchâtel concernant l'utilisation de la déchetterie des Plaines-Roches (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0290 Convention avec Swisscom : indemnités pour construire des lignes aériennes (PT 173) (Beauregard) (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0291 Convention avec Swisscom : indemnités pour construire des lignes aériennes (PT 380) (Chemin de la Croix) (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0292 Reconnaissance de dettes pour le Tennis-Club (110'000 francs) (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0293 Contrat d'entretien Dentan pour la toiture plate du Collège des Safrières II (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0294 Contrat d'entretien Container service pour le nettoyage des containers (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0295 Contrat Swisscom : raccordement ascenseur du Collège des Safrières II (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0296 Convention entre la commune et les CFF concernant le renouvellement de l'installation de barrières automatiques du passage à niveau du km 5.756 (convention 0600-2002-0049) (2004-2004)

A#4.B1.1/v.2013.0297 Contrat Swisscom : attribution des numéros (2003-2004)

A#4.B1.1/v.2013.0298 Contrat d'entretien PSS Interservice SA pour l'élimination des graffitis et affiches au Collège des Safrières II (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0299 Contrat de crédit-cadre pour collectivités de droit public chez PostFinance (3'500'000 francs) (2005-2005)

A#4.B1.1/v.2013.0301 Contrat d'abonnement Alarmnet pour le Collège des Safrières (2003-2003)

A#4.B1.1/v.2013.0302 Contrat de vente et d'entretien de liaisons par fibres optiques entre la commune et Peseux (2004-2004)

A#4.B1.1/v.2013.0303 Convention entre la commune et [nom confidentiel] concernant un accès provisoire aux constructions (article 2763) (1954-1954)

A#4.B1.1/v.2013.0304 Convention avec Swisscom : indemnités pour construire des lignes aériennes (PT 213) (Avenue Beauregard 64A) (2006-2006)

A#4.B1.1/v.2013.0305 Convention entre la commune et SVR compostière du Val-de-Ruz SA pour le traitement des déchets compostables (1996-1996)

A#4.B1.1/v.2013.0306 Avenant n°3 à la convention concédant à ENSA la fourniture d'énergie électrique (2005-2006)

A#4.B1.1/v.2013.0307 Convention de collaboration sur le plan informatique entre la commune et la Ville de Neuchâtel (2005-2005)

A#4.B1.1/v.2013.0308 Contrat de vente d'un téléréseau entre la commune et Vidéo 2000 (2004-2004)

A#4.B1.1/v.2013.0309 Contrat d'achat et de maintenance Newis pour le logiciel wincad (2000-2000)

A#4.B1.1/v.2013.0314 Convention entre la commune et [nom confidentiel]i pour la garde du taureau banal (1902-1902)

A#4.B1.1/v.2013.0315 Convention de servitude entre la commune et [nom confidentiel] concernant le passage d'un canal-égoût (1902-1902)

A#4.B1.1/v.2013.0317 Convention entre la commune et [nom confidentiel] pour la révision totale et un nouvel aménagement des forêts communales (1903-1903)

A#4.B1.1/v.2013.0320 Convention entre la commune et [nom confidentiel] concernant le passage d'un canal-égoût (1932-1932)

A#4.B1.1/v.2013.0321 Engagement de la famille [nom confidentiel] d'entetenir les cinq enfants de [nom confidentiel] (1908-1980)

A#4.B1.1/v.2013.0322 Convention entre la commune et Mme[nom confidentiel], sage-femme (1909-1909)

A#4.B1.1/v.2013.0323 Déclaration de [nom confidentiel], le taupier (1909-1909)

A#4.B1.1/v.2013.0324 Convention entre la commune et [nom confidentiel] concernant la construction d'une serre (1910-1910)

A#4.B1.1/v.2013.0325 Bail relatif à la cantine de Chantemerle ([nom confidentiel]) (1923-1923)

A#4.B1.1/v.2013.0326 Convention entre la commune et la Société de tir aux armes de guerre concernant l'utilisation de Chantemerle (1923-1923)

A#4.B1.1/v.2013.0327 Convention de servitude entre la commune et [nom confidentiel] concernant l'immeuble postal (article 2130) (1925-1925)

A#4.B1.1/v.2013.0328 Procuration de [nom confidentiel] pour la servitude : affichage sur l'immeuble, article 162 (1931-1931)

A#4.B1.1/v.2013.0329 Convention entre la commune et [nom confidentiel] pour la révision totale et un nouvel aménagement des forêts communales (1933-1933)

A#4.B1.1/v.2013.0330 Convention entre la commune et Elise Leuba concernant l'utilisation du mur garage pour la pose d'une fontaine et des panneaux indicateurs (1935-1935)

A#4.B1.1/v.2013.0331 Transfert immobilier et constitution de servitude entre la commune et Rochefort concernant la décharge (article 403) (1934-1934)

A#4.B1.1/v.2013.0332 Déclaration de [nom confidentiel] concernant les frais de pension de [nom confidentiel] (1936-1936)

A#4.B1.1/v.2013.0333 Convention de servitudes entre la commune et [nom confidentiel] et [nom confidentiel] (article 2457) (1936-1936)

A#4.B1.1/v.2013.0334 Convention entre la commune, l'Etat de Neuchâtel et Rochefort concernant une ligne aérienne électrique (1936-1936)

A#4.B1.1/v.2013.0335 Convention entre l'USL et [nom confidentiel], machiniste (1936-1936)

A#4.B1.1/v.2013.0336 Transfert immobilier et constitution de servitude entre[nom confidentiel] et l'Etat de Neuchâtel (article 2250) (1937-1937)

A#4.B1.1/v.2013.0337 Convention de servitude entre la commune et Peseux, Beau Soleil SA et Bel Air SA, et [nom confidentiel] (articles 1025, 1508, 1709, 1710) concernant le passage d'un canal-égoût (1939-1939)

A#4.B1.1/v.2013.0338 Acte constitutif de servitudes entre la commune et [nom confidentiel] (article 204) (1941-1941)

A#4.B1.1/v.2013.0339 Autorisation à utiliser un chemin forestier pour [nom confidentiel] (borne 165) (1942-1942)

A#4.B1.1/v.2013.0340 Convention entre la commune et la Compagnie des tramways de Neuchâtel relative à la construction d'un abri à voyageurs au terminus de Corcelles (km 4'570) (1943-1943)

A#4.B1.1/v.2013.0341 Conventions entre la commune et [nom confidentiel], [nom confidentiel], appareilleurs de service des eaux et du gaz (1946-1946)

A#4.B1.1/v.2013.0343 Convention entre la commune et [nom confidentiel] concernant les travaux d'entretien du réseau électrique secondaire (1947-1947)

A#4.B1.1/v.2013.0344 Convention entre la commune et la Société générale d'affichage concernant l'organisation de l'affichage dans la commune (1947-1947)

A#4.B1.1/v.2013.0345 Contrat de location entre la commune et la Société générale d'affichage concernant l'emplacement de trois affiches sur le mur du collège (1947-1947)

A#4.B1.1/v.2013.0346 Convention entre la commune et l'Usine à gaz de Corcelles-Cormondrèche et Peseux relative à la surveillance technique des réseaux communaux du gaz, des eaux (y compris la station de pompage) et des canaux-égoûts (1948-1948)

A#4.B1.1/v.2013.0347 Déclaration de [nom confidentiel] : engagement en faveur de [nom confidentiel] si celle-ci tombe à la charge de la commune (1947-1947)

A#4.B1.1/v.2013.0348 Autorisation faite à [nom confidentiel] de planter des arbres (1952-1952)

A#4.B1.1/v.2013.0349 Alimentation eneau des immeubles sis aux Mares s/Corcelles (1952-1952)

A#4.B1.1/v.2013.0350 Convention avec PTT : indemnités pour droits de passage d'une ligne téléphonique et de ses poteaux (Champ "Les Nods") (1952-1952)

A#4.B1.1/v.2013.0351 Convention entre la commune et Peseux relative à une fourniture d'eau (articles 2660, 2684, 2685, quartier des Carles) (1954-1954)

A#4.B1.1/v.2013.0352 Convention entre la commune et l'hoirie [nom confidentiel] concernant l'utilisation d'un terrain (articles 119 et 1900) (1957-1957)

A#4.B1.1/v.2013.0353 Bail pour la carrière du Bois Rond (1957-1957)

A#4.B1.1/v.2013.0354 Convention entre [nom confidentiel] et [nom confidentiel] concernant leurs garages (1958-1958)

A#4.B1.1/v.2013.0355 Convention avec les CFF concernant la construction de chemins (1856-1856)

A#4.B1.1/v.2013.0359 Convention entre la commune et la Compagnie d'exploitation du Chemin de fer du Jura Neuchâtelois relative à la construction d'un sentier conduisant au cimetière (1886-1886)

A#4.B1.1/v.2013.0360 Convention concernant le service de ramonage dans le district de Boudry (1906-1906)

A#4.B1.1/v.2013.0361 Convention entre la commune et l'Etat de Neuchâtel concernant la construction d'un canal égoût (Porcena) (1907-1907)

A#4.B1.1/v.2013.0362 Convention entre la commune et la Compagnie des tramways de Neuchâtel pour la pose de poteaux (1908-1908)

A#4.B1.1/v.2013.0363 Convention entre la commune et [nom confidentiel] pour la garde du taureau banal et engagement des propriétaires de bétail (1909-1909)

A#4.B1.1/v.2013.0364 Bail entre la commune et Peseux pour la location de la halle de gymnastique (1910-1910)

A#4.B1.1/v.2013.0365 Convention entre la commune et [nom confidentiel] pour la construction d'un réservoir (1910-1910)

A#4.B1.1/v.2013.0366 Convention entre la commune et[nom confidentiel] concernant une prise d'eau (1910-1910)

A#4.B1.1/v.2013.0367 Déclaration de [nom confidentiel] (garde d'enfant) (1911-1911)

A#4.B1.1/v.2013.0368 Convention entre la commune, Peseux et le titulaire du Bureau du téléphone (1911-1911)

A#4.B1.1/v.2013.0369 Convention additionnelle entre la commune et Electricité Neuchâteloise SA (lampes à filaments métalliques) (1911-1911)

A#4.B1.1/v.2013.0370 Convention avec les CFF concernant la pose d'une ligne électrique (1918-1918)

A#4.B1.1/v.2013.0371 Convention entre la commune et[nom confidentiel],[nom confidentiel] et la société imoobilière "Le Verger" concernant la pose de ligne électrique (quartier du haut de la Chapelle) (1918-1918)

A#4.B1.1/v.2013.0372 Convention entre la commune et Peseux relative à l'utilisation des abattoirs (1925-1925)

A#4.B1.1/v.2013.0373 Convention entre la commune et l'Union des Sociétés locales relative aux décors de scène de la halle de gymnastique (1925-1925)

A#4.B1.1/v.2013.0374 Promesse de vente entre la commune et [nom confidentiel], [nom confidentiel] et [nom confidentiel] en vue de l'agrandissement du cimetière (1927-1927)

A#4.B1.1/v.2013.0375 Convention entre la commune et Electricité Neuchâteloise SA pour la fourniture des compteurs (1927-1927)

A#4.B1.1/v.2013.0376 Convention entre la commune et Peseux, copropriétaires de l'Usine à gaz, et Peseux concernant la vente d'un terrain (1931-1931)

A#4.B1.1/v.2013.0377 Convention entre la commune et Peseux concernant l'entretien et les services publics du Chemin des Arniers (1940)

A#4.B1.1/v.2013.0378 Convention entre la commune et l'Etat de Neuchâtel concernant l'entretien des trottoirs (1955-1955)

A#4.B1.1/v.2014.7120 Convention avec la Ville de Neuchâtel au sujet de l'accomplissement des examens audiométriques dans le cadre scolaire (2014)