Quartier « A Rosset » : plan d'alignement (1985)

1.1 Référence
B 07 CSM.#2.G 7.v.2011.0154
Ancienne: G 7 B /
1.2 Titre

Quartier « A Rosset » : plan d'alignement

1.3 Date(s)

1985

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

Feuillet (1)

3.1 Présentation du contenu

Plan (1:500), copie des arrêtés du Conseil général et du Conseil d'Etat