Quartier « A Rosset » : plan d'alignement (1985)
- 1.1 Référence
-
B 07 CSM.#2.G 7.v.2011.0154
Ancienne: G 7 B / - 1.2 Titre
Quartier « A Rosset » : plan d'alignement
- 1.3 Date(s)
1985
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
Feuillet (1)
- 3.1 Présentation du contenu
Plan (1:500), copie des arrêtés du Conseil général et du Conseil d'Etat