Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)

1.2 Titre

Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3)

1.3 Date(s)

1315-2016

1.4 Niveau de description

Archives

2.1 Nom du producteur

Commune de Val-de-Ruz

2.2 Histoire administrative

La Commune de Val-de-Ruz est issue de la fusion au 1er janvier 2013 des anciennes communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.

2.3 Historique de la conservation

La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2013 et l'archivage est pris en charge par docuteam. D'autres intervention archivisitiques ont eu lieu par le passé dans les anciennes communes.

2.4 Modalités d'entrée

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ains que par des dons et dépôts d'archives privées. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

3.1 Présentation du contenu

Les archives communales regroupent principalement les documents produits par la Commune et ses prédécesseures depuis le 14e siècle et qui détiennent une valeur archivistique selon le calendrier de conservation cantonal. On y trouvera aussi des archives d'origine privée données ou déposées à la Commune qui renseignent sur la vie locale.

3.2 Évaluation, tris et élimination

Les éliminations et les versements sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal.

3.3 Accroissements

Les archives sont alimentées par de nouveaux dossiers.

3.4 Mode de classement

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptise de Coulon, "De l'intérêt de la cotation multiple en archivisitque". Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Conditions d'accès

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.

4.2 Conditions de reproduction

Selon le règlement d'utilisation des archives communales.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention "Archives de la Commune de Val-de-Ruz", la référence et la licence s'il s'agit d'une oeuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reprodcution est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Langue/écriture

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Contraintes techniques

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Instruments de recherche

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles.
Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.
Un guide de recherche spécifique pour les archives de la Commune de Val-de-Ruz est disponible sur le site web du SIAr.
Autres guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés dans les archives communales neuchâteloises et à orienter les recherches : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Règles ou conventions:

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).