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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 07 CSM Fonds d'archives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (1766-2013)
B 07 CSM.#2 Sous-fonds d'archives définitives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (après 1848) (1766-2012)
B 07 CSM.#2.G Travaux publics (1850-2012)
B 07 CSM.#2.G 1 Routes
34
B 07 CSM.#2.G 2 Fontaines, puits et réservoirs
9
B 07 CSM.#2.G 3 Egouts et Correction de cours d'eau
33
B 07 CSM.#2.G 4 Cimetière
1
B 07 CSM.#2.G 5 Bâtiments publics – Travaux
11
B 07 CSM.#2.G 6 Bâtiments privés – Demande de permis de construire
8
B 07 CSM.#2.G 7 Aménagement du territoire
18
B 07 CSM.#2.G 8 Règlements concernant les travaux publics
1
B 07 CSM.#2.G 9 Cadastre
27
B 07 CSM.#2.G/v.2019.20659 Convention entre la commune de Chézard-Saint-Martin et l'Hoirie Debrot pour la mise à disposition de sa station de transformation pour desservir son usine de pompage de Prés Royers (1930)
Travaux publics (1850-2012)
1. Identification
1.1 Référence
B 07 CSM.#2.G
1.2 Titre
Travaux publics
1.3 Date(s)
1850-2012
1.4 Niveau de description
Série