Maison Esserts 14 : Donation à la commune des canalisations eaux usées et eaux claires (2004)
- 1.1 Référence
-
B 07 CSM.#2.G 3.v.2011.0081
Ancienne: G 3 A / - 1.2 Titre
Maison Esserts 14 : Donation à la commune des canalisations eaux usées et eaux claires
- 1.3 Date(s)
2004
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
Enveloppe (1)
- 3.1 Présentation du contenu
Correspondance et plans (cadastre souterrain)