Convention avec Cernier et Les Hauts-Geneveys (1924-1997)
- 1.1 Référence
-
B 09 FML.#2.E/v.2016.12160
Ancienne: E.21, E.22 - 1.2 Titre
Convention avec Cernier et Les Hauts-Geneveys
- 1.3 Date(s)
1924-1997
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
4 cm
- 3.1 Présentation du contenu
Prés-Royers, collecteur intercommunal Fontainemelon-Cernier, eau d'appoint pour Fontaines. Conventions, rapports, correspondance
- 3.2 Évaluation, tris et élimination
Les décomptes d'eau ont été éliminés