Convention avec Cernier et Les Hauts-Geneveys (1924-1997)

1.1 Référence
B 09 FML.#2.E/v.2016.12160
Ancienne: E.21, E.22
1.2 Titre

Convention avec Cernier et Les Hauts-Geneveys

1.3 Date(s)

1924-1997

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

4 cm

3.1 Présentation du contenu

Prés-Royers, collecteur intercommunal Fontainemelon-Cernier, eau d'appoint pour Fontaines. Conventions, rapports, correspondance

3.2 Évaluation, tris et élimination

Les décomptes d'eau ont été éliminés