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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A#4.B3 Autorités exécutives / Conseil communal
A#4.B3.2 Commune moderne (depuis juin 1888)
A#4.B3.2.1 Procès-verbaux
12
A#4.B3.2.2 Arrêtés
1
A#4.B3.2.4 Correspondance
37
A#4.B3.2/a.1027-4 Carte postale du Conseil communal prise lors d'une sortie (s.d. 1960?)
A#4.B3.2/v.2019.7839 Dossier d'un ancien conseiller communal (1992-2000)
A#4.B3.2/v.2019.7840 Dossier d'un ancien conseiller communal: correspondance du Conseil communal (1998-2000)
Commune moderne (depuis juin 1888)
1. Identification
1.1 Référence
A#4.B3.2
1.2 Titre
Commune moderne (depuis juin 1888)
1.4 Niveau de description
Sous-série