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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.R URBANISME
A#4.R3 Commission d’urbanisme
A#4.R3/a.1383 Commission d'urbanisme (1951-1955)
A#4.R3/v.2012.0184 Commission d'urbanisme (1986-2005)
A#4.R3/a.11247 Commission d'urbanisme, commission de révision du règlement d'urbanisme (1973-1980)
Commission d’urbanisme
1. Identification
1.1 Référence
A#4.R3
1.2 Titre
Commission d’urbanisme
1.4 Niveau de description
Sous-série