Projet de convention entre les municipalités de Chézard-Saint-Martin, Cernier, Fontaines pour la tenue en commun d'une école dans le quartier de la Grand'Combe (s.d.)
- 1.1 Référence
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B 07 CSM.#2 M.9.B.385
Ancienne: M 9 B / - 1.2 Titre
Projet de convention entre les municipalités de Chézard-Saint-Martin, Cernier, Fontaines pour la tenue en commun d'une école dans le quartier de la Grand'Combe
- 1.3 Date(s)
s.d.
- 1.4 Niveau de description
Dossier