B 06 COF.#1.BB 01/3 Actes, titres, remarques, discours (1699-1728) - CH-001843-3 - docuteam webgate

Actes, titres, remarques, discours (1699-1728)

1. Identification

1.1 Référence: B 06 COF.#1.BB 01/3
Ancienne: BB 1 /
1.2 Titre: Actes, titres, remarques, discours
1.3 Date(s): 1699-1728
1.4 Niveau de description: Dossier
1.5 Importance matérielle et support: Registre (1)

3. Contenu et structure

3.1 Présentation du contenu: Actes, titres, remarques, et discours de la commune de Coffrane depuis 1699 à 1728 - Ce registre renferme un exposé historique de la donation ou concession du domaine dit les [Splayes] appartenant aujourd'hui à la commune des Geneveys