Plan de quartier Vert Bois (2009-2010)

1.1 Référence
B 09 FML.#2.B/v.2016.12979
1.2 Titre

Plan de quartier Vert Bois

1.3 Date(s)

2009-2010

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

5 cm

3.1 Présentation du contenu

Règlement, plan d'implantation, cahier des charges, rapport sur l'aménagement (Urbaplan)

4.4 Contraintes techniques

Contient des anneaux métalliques