Modification partielle du plan d'aménagment (1996)

1.1 Référence
B 09 FML.#2.S/v.2016.12885
1.2 Titre

Modification partielle du plan d'aménagment

1.3 Date(s)

1996

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

1 cm

3.1 Présentation du contenu

Création d'une zone de détente det de loisirs