Commission scolaire : fonctionnement (1999-2003)

1.1 Référence
B 09 FML.#2.N.20/v.2016.12785
1.2 Titre

Commission scolaire : fonctionnement

1.3 Date(s)

1999-2003

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

3 cm

3.1 Présentation du contenu

Devoirs surveillés, classe de développement, sécurité, congé, patrouilleurs, médecin, assurances