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Archives
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Version: 6.0.10
Archives communales d'Enges (1801-2016)
A Fonds d'archives définitives
A.#2 Sous-fonds d'archives définitives (après 1848) (1801-2016)
A.#2.0 Administration
A.#2.0.1 Scrutin
A.#2.0.1.5 Elections au Conseil des Etats
A.#2.0.1.5/v.2016.00342 Election des députés au Conseil des Etats (1999-2011)
A.#2.0.1.5/v.2017.00644 Elections des députés au Conseil des Etats: procès-verbaux (1979-1995)
Elections au Conseil des Etats
1. Identification
1.1 Référence
A.#2.0.1.5
1.2 Titre
Elections au Conseil des Etats
1.4 Niveau de description
Sous-série