Archives communales d'Enges (1801-2016)
- 1.2 Titre
Archives communales d'Enges
- 1.3 Date(s)
1801-2016
- 1.4 Niveau de description
Archives
- 2.1 Nom du producteur
Commune d'Enges
- 2.3 Historique de la conservation
La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2014 et l'archivage est pris en charge par docuteam. Les archives de la Commune d'Enges sont conservées dans un local attenant au bureau communal.
- 2.4 Modalités d'entrée
Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ainsi que par des dons et dépôts d'archives privées.
- 3.1 Présentation du contenu
Les archives communales comprennent des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou ressortissantes) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.
- 3.2 Évaluation, tris et élimination
Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.
- 3.4 Mode de classement
Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.
- 4.1 Conditions d'accès
Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises.
Pour consulter les archives, voir les modalités de consultation sur le site web du SIAr.- 4.2 Conditions de reproduction
Les reproductions d’œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune d'Enges», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.- 4.3 Langue/écriture
En règle générale, les documents sont en français.
- 4.4 Contraintes techniques
Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.
- 4.5 Instruments de recherche
Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.
Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.
- 7.2 Règles ou conventions:
Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).