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Archives
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Version: 6.0.10
Archives communales d'Enges (1801-2016)
A Fonds d'archives définitives
A.#2 Sous-fonds d'archives définitives (après 1848) (1801-2016)
A.#21 Sécurité publique
A.#210 Autorisation
A.#210/v.2016.00094 Domaine public communal: autorisations de fouilles (1993-2006)
Autorisation
1. Identification
1.1 Référence
A.#210
1.2 Titre
Autorisation
1.4 Niveau de description
Sous-série