Archives de la Commune de Cressier (NE) (1395-2017)

1.2 Titel

Archives de la Commune de Cressier (NE)

1.3 Datum

1395-2017

1.4 Beskrivningsnivå

Archives

2.1 Skapare

Commune de Cressier

2.2 Förvaltninshistorik

La Commune de Cressier est née avec la loi sur les communes en 1888.

2.3 Arkivhistorik

L'archivage de la commune est pris en charge depuis 2011 par le Service intercommunal d'archivage (SIAr). D'autres interventions archivistiques ont eu lieu par le passé dans les archives communales. Elle conserve les archives de la Corporation de Saint-Martin.
Depuis 2016, les inverventions suivantes ont eu lieu :
2016 : Traitement d'une partie des dossiers suspendus de l'ancien administrateur, Monsieur Thiébaud, qui se trouvaient au galetas ; évaluation des dossiers de l'administrateur Monsieur Gabus qui se trouvaient dans la tourelle de son bureau : déplacement de ce qui est à archiver au grenier, les documents courants ont été laissés dans la tourelle.
2017 : Poursuite et fin du traitement des dossiers suspendus de l'ancien administrateur Monsieur Thiébaud. Traitement des documents qui se trouvaient dans la tourelle du bureau de l'administrateur Monsieur Gabus (départ mars 2017).
2018 : Traitement sur place notamment de la correspondance du Conseil communal.
2019 : Nouveau plan d'archivage et traitement des dossiers suspendus.

2.4 Accessionens ursprung

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.

Taxonomier

a créé:
Nom: Commune de Cressier

3.1 Beskrivning och Struktur

Les archives de la Commune comprend des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou qui étaient ressortissantes avant 1875) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

3.2 Gallring

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.4 Ordning

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Rättigheter och sekretess

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.

4.2 Regler för reproduktion

Selon le règlement d'utilisation des archives communales. Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.
Les reproductions d'œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question (voir le champs 4.2 Conditions de reproduction).
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de Cressier», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.

4.3 Språk/alfabet

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Fysisk beskrivning

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Sökvägar

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Voir les autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.

Guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés dans les archives communales neuchâteloises et à orienter les recherches : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Beskrivningssystem och konventioner

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).