A_BOL.#2.B7/v.2012.038 Convention entre la commune de Bôle et le Groupement des sociétés locales (1980-1980) - AR - docuteam webgate

Convention entre la commune de Bôle et le Groupement des sociétés locales (1980-1980)

1. Identification

1.1 Référence: A_BOL.#2.B7/v.2012.038
Ancienne: #2 B 01 /
1.2 Titre: Convention entre la commune de Bôle et le Groupement des sociétés locales
1.3 Date(s): 1980-1980
1.4 Niveau de description: Dossier
1.5 Importance matérielle et support: Feuillet (1)