Convention entre la commune de Bôle et le Groupement des sociétés locales (1980-1980)
- 1.1 Référence
-
A_BOL.#2.B7/v.2012.038
Ancienne: #2 B 01 / - 1.2 Titre
Convention entre la commune de Bôle et le Groupement des sociétés locales
- 1.3 Date(s)
1980-1980
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
Feuillet (1)