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Version: 6.0.10
Archives communales de Milvignes (1326-2013)
A Fonds d'archives des communes
A_BOL Fonds d'archives de la Commune de Bôle (1326-2013)
A_BOL.#2 Sous-fonds des archives de la Commune de Bôle (après 1848) (1825-2013)
A_BOL.#2.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A_BOL.#2.B5 Personnel administratif
A_BOL.#2.B5.1 Généralités
A_BOL.#2.B5.1.3 Statuts et règlements
Statuts et règlements
1. Identification
1.1 Référence
A_BOL.#2.B5.1.3
1.2 Titre
Statuts et règlements
1.4 Niveau de description
Sous-série
3. Contenu et structure
3.1 Présentation du contenu
[Vide]