Convention entre la ville de Boudry et la commune de Bôle concernant le Service de l'urbanisme (2004)
- 1.1 Référence
-
A_BOL.#2.B7/v.2012.157
Ancienne: #2 B 01 / - 1.2 Titre
Convention entre la ville de Boudry et la commune de Bôle concernant le Service de l'urbanisme
- 1.3 Date(s)
2004
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
Feuillet (1)