Dossier relatif au plan d'aménagement et au règlement sur les constructions (1960-1975)
- 1.1 Référence
- A_COL#5R/v.2024.20337
- 1.2 Titre
Dossier relatif au plan d'aménagement et au règlement sur les constructions
- 1.3 Date(s)
1960-1975
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
1 cm
- 3.1 Présentation du contenu
Aussi plan des vignes sur le territoire de la Commune (1975), règlements et arrêtés sur les constuctions (1960, 1970, 1971), règlement pour l'aménagement de la zone de construction du quartier Sous Le Villaret et A Ceylard (1970), plan de dézonage et arrêté pour l'aménagement d'une pisciculture (1974), plan de dézonage pour les art. 3698 et 3699 (Les Chésards), rapport du Conseil communal relatif au dézonage des Prés-d'Areuse (1982), plan d'alignement (1970)
- 4.4 Contraintes techniques
Présence de ruban adhésif