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Version: 6.0.10
Archives communales de Milvignes (1326-2013)
A Fonds d'archives des communes
A_COL Fonds d'archives de la Commune de Colombier (1522-2012)
A_COL#5 Sous-fonds des archives de la Commune de Colombier (après 1848)
A_COL#5R URBANISME
A_COL#5R.4 Police des constructions
A_COL#5R.4/v.2021.18241 Lotissement "La Traversière" (1987)
A_COL#5R.4/v.2021.18263 Baraque de bois Chemin des Vernes (1969-1971)
A_COL#5R.4/v.2021.18276 Chalets des Rives du Lac (1968)
A_COL#5R.4/v.2021.18277 Echange et achat de terrains de l'hôtel Robinson (1968)
A_COL#5R.4/v.2021.18285 Lotissement Les Ruaux (1972)
Police des constructions
1. Identification
1.1 Référence
A_COL#5R.4
1.2 Titre
Police des constructions
1.4 Niveau de description
Sous-série
5. Sources complémentaires
5.3 Sources complémentaires
Voir dossier v.2019.15894