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Version: 6.0.10
Archives communales de Milvignes (1326-2013)
A Fonds d'archives des communes
A_BOL Fonds d'archives de la Commune de Bôle (1326-2013)
A_BOL.#2 Sous-fonds des archives de la Commune de Bôle (après 1848) (1825-2013)
A_BOL.#2.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A_BOL.#2.B1 Autorités législatives / Conseil général
A_BOL.#2.B1.2 Commune moderne (depuis juin 1888)
A_BOL.#2.B1.2.5 Séances du Conseil général
A_BOL.#2.B1.2.5/v.2012.158 Ordres du jour, arrêtés (1984-2012)
Séances du Conseil général
1. Identification
1.1 Référence
A_BOL.#2.B1.2.5
1.2 Titre
Séances du Conseil général
1.4 Niveau de description
Sous-série