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Version: 6.0.10
Archives communales de Milvignes (1326-2013)
A Fonds d'archives des communes
A_BOL Fonds d'archives de la Commune de Bôle (1326-2013)
A_BOL.#2 Sous-fonds des archives de la Commune de Bôle (après 1848) (1825-2013)
A_BOL.#2.R URBANISME
A_BOL.#2.R1 Généralités / Direction / Architecte communal / Architecte conseil
4
A_BOL.#2.R2 Personnel
A_BOL.#2.R3 Commission d'urbanisme
1
A_BOL.#2.R4 Commission du nouveau règlement de construction
1
A_BOL.#2.R5 Commission de la révision du plan d'alignement
2
A_BOL.#2.R6 Commission du plan directeur
1
A_BOL.#2.R7 Police des constructions
19
A_BOL.#2.R/v.2024.20014 Estimation cadastrale : fiches immobilières (08.08.1992)
URBANISME
1. Identification
1.1 Référence
A_BOL.#2.R
1.2 Titre
URBANISME
1.4 Niveau de description
Série