A.01#1 BB01/v.2020.3565 Double de traité et accord amiable fait et arrêté entre les honorables communes de Saint-Blaise, Cornaux, Wavre, Epagnier, Thielle et Marin (1675) - AR - docuteam webgate

Double de traité et accord amiable fait et arrêté entre les honorables communes de Saint-Blaise, Cornaux, Wavre, Epagnier, Thielle et Marin (1675)

1. Identification

1.1 Référence: A.01#1 BB01/v.2020.3565
1.2 Titre: Double de traité et accord amiable fait et arrêté entre les honorables communes de Saint-Blaise, Cornaux, Wavre, Epagnier, Thielle et Marin
1.3 Date(s): 1675
1.4 Niveau de description: Document
1.5 Importance matérielle et support: 1 cm

3. Contenu et structure

3.1 Présentation du contenu: Acte n°106 recopié dans le registre des actes v.2020.3446

4. Conditions d'accès et d'utilisation

4.4 Contraintes techniques: Parchemin