A.01#1 BB/v.2020.3516 Arrêt pour partager les fleurs que son altesse accorde aux tireurs (1653) - AR - docuteam webgate

Arrêt pour partager les fleurs que son altesse accorde aux tireurs (1653)

1. Identification

1.1 Référence: A.01#1 BB/v.2020.3516
1.2 Titre: Arrêt pour partager les fleurs que son altesse accorde aux tireurs
1.3 Date(s): 1653
1.4 Niveau de description: Document
1.5 Importance matérielle et support: 1 cm

3. Contenu et structure

3.1 Présentation du contenu: Acte n°35 recopié dans le registre des actes v.2020.3446