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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Cornaux (1500-[cont.])
A Section des fonds d'archives définitives communaux
A.01 Fonds d'archives de la Commune de Cornaux (ab 1500)
A.01#2 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cornaux (après 1848) (1848-2011)
A.01#2 F PROPRIÉTÉS COMMUNALES
A.01#2 F2 Transactions immobilières
A.01#2 F2.2 Ventes (1959-2006)
A.01#2 F2.2/v.2022.3884 Contrats de vente de terrains en faveur de la Compagnie du chemin de fer Franco-Suisse (1858-1859)
Ventes (1959-2006)
1. Identification
1.1 Référence
A.01#2 F2.2
1.2 Titre
Ventes
1.3 Date(s)
1959-2006
1.4 Niveau de description
Sous-série