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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de La Grande Béroche (de 1495)
S Section des fonds d'archives des syndicats intercommunaux
S.SFB Fonds d'archives du Syndicat intercommunal du feu de la Béroche
S.SFB/v.2022.8272 Règlement général (1997-2009)
Règlement général (1997-2009)
1. Identification
1.1 Référence
S.SFB/v.2022.8272
1.2 Titre
Règlement général
1.3 Date(s)
1997-2009
1.4 Niveau de description
Dossier
1.5 Importance matérielle et support
1 cm