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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.EE Finances
A#3.EE05 Emprunts, prêts, cédules, placements de fonds
A#3.EE05/v.2007.0398 Dettes, emprunts (1578-1742)
A#3.EE05/v.2007.0400 Créances, cautions (1564-1850)
A#3.EE05/v.2007.0401 « Rentier des obligations dues à l’honorable communauté de Corcelles et Cormondrèche » (1810-1850)
A#3.EE05/v.2007.0402 « Registre de la communauté de Corcelles et Cormondrèche pour l’assurance contre incendies » (1810-1851)
Emprunts, prêts, cédules, placements de fonds
1. Identification
1.1 Référence
A#3.EE05
1.2 Titre
Emprunts, prêts, cédules, placements de fonds
1.4 Niveau de description
Sous-série