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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#3 Fonds no 3 : archives de la Commune (avant 1848) (1356-1899)
A#3.BB Administration générale
A#3.BB03 Procès-verbaux des diverses autorités communales
A#3.BB03/v.2007.0303 Délibérations de l’assemblée (1750-1758)
A#3.BB03/v.2007.0304 Délibérations de l’assemblée (1758-1765)
A#3.BB03/v.2007.0305 Journaux des délibérations de la communauté (1765-1813)
A#3.BB03/v.2007.0306 « Plumitif des délibérations de la commune de Corcelles et Cormondrèche » (1813-1824)
A#3.BB03/v.2007.0307 « Commune de Corcelles et Cormondrèche. Plumitif » (1824-1836)
A#3.BB03/v.2007.0308 « Plumitif des délibérations de la commune de Corcelles et Cormondrèche » (1836-1852)
A#3.BB03/v.2007.0309 « Livre pour insérer les plus [q]ui se passent dans les assemblées [de] l’honorable communauté de [C]orcelles et Cormondrèche » (1724-1801)
A#3.BB03/v.2007.0310 « Volume des plus et délibérations de l’honnorable communauté de Corcelles et Cormondrèche », par Clerc (1769-1826)
A#3.BB03/v.2007.0311 « Délibérations de la commune de Corcelles et Cormondrèche » (1826-1848)
Procès-verbaux des diverses autorités communales
1. Identification
1.1 Référence
A#3.BB03
1.2 Titre
Procès-verbaux des diverses autorités communales
1.4 Niveau de description
Sous-série