×
Recherche
Champs de texte
Référence
Autorités
Année
Seulement des résultats de l'inventaire
Seulement des résultat des objets numériques
Niveau de description
Archives
Section
Sous-fonds
Dossier
Série
Sous-série
Document
Fonds
Sous-dossier
Seulement avec d'objets numériques
Effacer
Accueil
Langue
Deutsch
Français
English
Svenska
Aide
Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A#4.B2 Autorités législatives / Conseil général
A#4.B2.2 Commune moderne (depuis juin 1888)
A#4.B2.2.6 Rapports des commissions du Conseil général
A#4.B2.2.6/v.2007.0733 « Rapports au Conseil général » (1849-1883)
A#4.B2.2.6/v.2007.0734 « Rapports au Conseil général » (1884-1902)
A#4.B2.2.6/v.2007.0735 « Rapports au Conseil général » (1901-1905)
A#4.B2.2.6/v.2007.0736 « Rapports de demandes de crédits au Conseil général » (1906-1908)
Rapports des commissions du Conseil général
1. Identification
1.1 Référence
A#4.B2.2.6
1.2 Titre
Rapports des commissions du Conseil général
1.4 Niveau de description
Sous-série