×
Recherche
Champs de texte
Référence
Autorités
Année
Seulement des résultats de l'inventaire
Seulement des résultat des objets numériques
Niveau de description
Archives
Section
Sous-fonds
Dossier
Série
Sous-série
Document
Fonds
Sous-dossier
Seulement avec d'objets numériques
Effacer
Accueil
Langue
Deutsch
Français
English
Svenska
Aide
Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.O SERVICES INDUSTRIELS
A#4.O3 Service du Gaz
A#4.O3.1 Direction / Commission / Organe de gestion / Syndicat
A#4.O3.1.3 Dossiers administratifs
A#4.O3.1.3/v.2012.0132 Contrats et conventions (1992-2002)
Dossiers administratifs
1. Identification
1.1 Référence
A#4.O3.1.3
1.2 Titre
Dossiers administratifs
1.4 Niveau de description
Sous-série