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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.H POLICE
A#4.H3 Police sanitaire
A#4.H3.6 Cimetière / Police du cimetière
A#4.H3.6.9 Règlements
A#4.H3.6.9/v.2013.0311 Règlement (1891-1891)
A#4.H3.6.9/v.2013.0122 Règlement du cimetière (1987-1987)
Règlements
1. Identification
1.1 Référence
A#4.H3.6.9
1.2 Titre
Règlements
1.4 Niveau de description
Sous-série