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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.G TRAVAUX PUBLICS
A#4.G9 Cadastre et bornes
A#4.G9.1 Commission cadastrale
A#4.G9.1/a.1034-1 Cadastre, registre foncier (1942-1971)
A#4.G9.1/a.1034-2 Cadastre, registre foncier (1942-1955)
A#4.G9.1/b.1206 Syndicat des Arniers (1944-1945)
A#4.G9.1/c1.091 Estimation cadastrale, exécution de la triangulation cadastrale du 4ème ordre (1923-1927)
A#4.G9.1/c1.230 Travaux d'améliorations foncières dans le quartier viticole des Sagnardes (1933-1935)
Commission cadastrale
1. Identification
1.1 Référence
A#4.G9.1
1.2 Titre
Commission cadastrale
1.4 Niveau de description
Sous-série