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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
A#4.B6 Personnel administratif
A#4.B6.2 Employés communaux
A#4.B6.2.3 Cahiers des charges
A#4.B6.2.3/a.1154 Cantonnier : cahier des charges, matériel (1943-1944)
A#4.B6.2.3/v.2013.0112 Concierge, administrateur communal, comptable, service technique, patrouilleurs, appareilleurs concessionnaires pour le réseau d'eau (1980-1999)
A#4.B6.2.3/v.2013.0310 Réglements : forestier, cantonnier, concierge, garde communal, inspecteur des abattoirs, caissier communal, commis, commis encaisseur, administrateur, garde forestier, appareilleur officiel du service du gaz, appareilleurs-électriciens (1856-1948)
Cahiers des charges
1. Identification
1.1 Référence
A#4.B6.2.3
1.2 Titre
Cahiers des charges
1.4 Niveau de description
Sous-série