Terrains [nom confidentiel] à Chantemerle (1953-1956)
- 1.1 Référence
- A#4.B7/a.1495
- 1.2 Titre
Terrains [nom confidentiel] à Chantemerle
- 1.3 Date(s)
1953-1956
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
Enveloppe (1), Feuillet (2)
- 3.1 Présentation du contenu
Litiges de propriété, constructions et droit de passage