Conventions et liste (1886-1960)

1.1 Référence
A#4.B1/v.2007.0611
Ancienne: #4-B 02 a / 2
1.2 Titre

Conventions et liste

1.3 Date(s)

1886-1960

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

Fourre (3)

3.1 Présentation du contenu

Contient : conventions, contrats, règlements, reconnaissances, baux, cahiers des charges.