×
Recherche
Champs de texte
Référence
Autorités
Année
Seulement des résultats de l'inventaire
Seulement des résultat des objets numériques
Niveau de description
Archives
Fonds
Dossier
Série
Sous-série
Sous-fonds
Sous-dossier
Document
Section
Seulement avec d'objets numériques
Effacer
Accueil
Langue
Deutsch
Français
English
Svenska
Aide
Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Cortaillod (ISIL:CH-001675-6) (1721-2016)
A Fonds d'archives de la commune (1721-2019)
A.#2 Sous-fonds d'archives de la Commune de Cortaillod (après 1848) (1721-April 2018)
A.#2 J ASSISTANCE PUBLIQUE
A.#2 J1 Chambre de Charité / Assistance
A.#2 J15 Règlements
A.#2 J15v.2007.1251 Règlements et conventions (1899-1974)
A.#2 J15v.2007.1258 Concordat (1950-1950)
Règlements
1. Identification
1.1 Référence
A.#2 J15
1.2 Titre
Règlements
1.4 Niveau de description
Sous-série