Archives communales de Rochefort (nouvelle commune) (1356-2017)

1.2 Titre

Archives communales de Rochefort (nouvelle commune)

1.3 Date(s)

1356-2017

1.4 Niveau de description

Archives

2.1 Nom du producteur

Commune de Rochefort (NE)

2.2 Histoire administrative

La Commune de Rochefort est issue de la fusion au 1er janvier 2016 des anciennes communes de Rochefort et de Brot-Dessous.

2.3 Historique de la conservation

La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2010 et l'archivage est pris en charge par docuteam. D'autres interventions archivistiques ont eu lieu par le passé dans les archives de la Commune de Rochefort.

2.4 Modalités d'entrée

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ainsi que par des dons et dépôts d'archives privées.

3.1 Présentation du contenu

Les archives communales comprennent des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou ressortissantes) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles peuvent également comprendre des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

3.2 Évaluation, tris et élimination

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.4 Mode de classement

Pour la compréhension du système de cotation utilisé par docuteam, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Conditions d'accès

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises.
Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultation sur le site web du SIAr.

4.2 Conditions de reproduction

Selon le règlement d'utilisation des archives communales.
Les reproductions d’œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune de Rochefort», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Langue/écriture

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Contraintes techniques

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état.

4.5 Instruments de recherche

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.
Il existe également un inventaire papier rédigé par Germain Hausmann en 1991 pour les documents datant des années 1890 environ à 1990.

Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Règles ou conventions:

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009)