Ressort scolaire (2003-2005)
- 1.1 Référence
-
A#2-M1.1/v.2019.2927
Ancienne: M1.1 - 1.2 Titre
Ressort scolaire
- 1.3 Date(s)
2003-2005
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
1 cm
- 3.1 Présentation du contenu
Conventions (versions non signées), procès-verbal d'une séance extraordinaire de la Commission scolaire (2003), listes d'enfants