Commission scolaire (1984-1985)

1.1 Référence
A#2-M1.1/v.2015.2055
Ancienne: M.2
1.2 Titre

Commission scolaire

1.3 Date(s)

1984-1985

1.4 Niveau de description

Dossier

1.5 Importance matérielle et support

2 cm

3.1 Présentation du contenu

Correspondance, rapport, Centre d'orthophonie, informations adressées aux parents, assurance scolaire contre les accidents, arrêtés du Conseil d'Etat, arrêtés du départment de l'Instruction publique, etc.