Archives communales d'Enges (1801-2016)

1.2 Title

Archives communales d'Enges

1.3 Date(s)

1801-2016

1.4 Level of Description

Archives

2.1 Creator

Commune d'Enges

2.3 Archival History

La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2014 et l'archivage est pris en charge par docuteam. Les archives de la Commune d'Enges sont conservées dans un local attenant au bureau communal.

2.4 Source of Acquisition

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ainsi que par des dons et dépôts d'archives privées.

3.1 Scope and Content

Les archives communales comprennent des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou ressortissantes) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.

3.2 Appraisal, Destruction

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.4 System of Arrangement

Pour la compréhension du système de cotation, lire Baptiste de Coulon, « De l’intérêt de la cotation multiple en archivistique ». Billet. Carnet du SIAr (blog), 22 août 2016.

4.1 Rules of Access

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises.
Pour consulter les archives, voir les modalités de consultation sur le site web du SIAr.

4.2 Rules of Reproduction

Les reproductions d’œuvres (photographies, dessins, plans, …) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune d'Enges», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Language/Script

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Physical Characteristics

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.

4.5 Finding Aids

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.

Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Rules and Conventions

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).