Archives de la Commune de Cortaillod (ISIL:CH-001675-6) (1721-2016)

1.2 Titel

Archives de la Commune de Cortaillod (ISIL:CH-001675-6)

1.3 Datum

1721-2016

1.4 Verzeichnungsstufe

Archives

2.3 Bestandeshistorie

La gestion des archives de la commune a été prise en charge par des personnes successives (voir le détails sous la présentation des dates de la description), leur organisation reflète en partie les logiques suivies par chacune d'entre elles. Les lieux de conservation des archives ont suivi les déménagements et aménagements de l'administration (voir le détail sous l'histoire de l'institution).

La Commune est membre du Service intercommunal d'archivage (SIAr) depuis 2009 et l'archivage (papier et électronique) est pris en charge par docuteam. Auparavant, plusieurs archivistes ont effectués dans travaux pour la Commune: notamment Antoine Glaenzer et Germain Haussmann.

- 20 nouvelles notices ajoutées (v.2017.xxxx)
Travaux 2016:
- 24 nouvelles notices ajoutées (v.2016.xxxx)
Travaux 2015:
- 16 nouvelles notices ajoutées (v.2015.xxxx)
Travaux 2014:
- 12 nouvelles notices ajoutées (v.2014.xxxx)
Travaux 2013:.
- 64 nouvelles notices ajoutées (v.2013.xxxx)
Travaux 2012:
- 60 nouvelles notices ajoutées (v.2012.xxxx)
Travaux 2011:
- 30 nouvelles notices ajoutées (v.2011.xxxx)
Travaux 2010:
- 24 nouvelles notices ajoutées (v.2010.xxxx)

2.4 Direktübernahme

Les archives communales sont constituées par des versements de l'administration et d'organismes tiers gérés par la Commune, ainsi que par des dons et dépôts d'archives privées.

Taxonomie

a été créé par:
Nom: Commune de Cortaillod
Histoire: voir notice wikipedia

3.1 Form und Inhalt

Les archives communales comprennent des documents relatifs aux personnes qui y sont domiciliées (ou ressortissantes) et tous les biens appartenant à la communauté. Elles comprennent également des archives données par des structures parapubliques et par des organismes et personnes privées.
Les fonds d'archives se répartissent dans le cadre de classement des fonds suivant :
A. La série des fonds d'archives communaux
B. LA série des fonds d'archives d'organismes tiers
M. La série des fonds d'archives privées
P. Les permis de construire: ils sont décrits dans un fichier Excel à part

3.2 Bewertung und Kassation

Les éliminations et versements aux archives sont effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal et archivés.

3.3 Neuzugänge

Le dépôt est toujours alimenté par de nouveaux dossiers.

4.1 Zugangsbestimmungen

Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d'accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises.
Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultation sur le site web du SIAr.

4.2 Reproduktionsbestimmungen

Selon le règlement d'utilisation des archives communales.
Les reproductions d'œuvres (photographies, dessins, plans, ...) dont les droits d'auteur sont échus (domaine public) ou dont les droits ont été transférés à la Commune (Creative Commons BY-SA) sont librement utilisables. On trouvera ces indications dans les notices des œuvres en question.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention "Archives de la Commune de Cortaillod", la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reporoduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.

4.3 Sprache/Schriftart

En règle générale, les documents sont en français.

4.4 Physische Beschaffenheit

Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état.

4.5 Findmittel

Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles.
Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.
Il existe d'autres instruments de recherche existants un niveau des fonds d'archives.
Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.

7.2 Regeln

Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).

7.3 Verzeichnungsdatum

Germain Hausmann (1990'), Archives et Histoire (2004-2006), Archives et territoire (2008, 2009), le Service intercommunal d'archivage (2010->).