Archives de la Commune de La Grande Béroche (1568-2017)

1.2 Titre

Archives de la Commune de La Grande Béroche

1.3 Date(s)

1568-2017

1.4 Niveau de description

Archives

2.1 Nom du producteur

Commune de La Grande Béroche

2.2 Histoire administrative

Fusion le 1er janvier 2018 des communes de Bevaix, Fresens, Gorgier-Chez-le-Bart, Montalchez, Saint-Aubin-Sauges et Vaumarcus-Vernéaz

2.3 Historique de la conservation

Membre du SIAr depuis 2018, Saint-Aubin-Sauges précédemment pris en charge

3.4 Mode de classement

Les archives définitives de la nouvelle Commune de La Grande Béroche sont classées selon le plan de classement fonctionnel établi avec l'aide du Service intercommunal d'archivage depuis 2018.
Les archives définitives des anciennes communes sont classées différemment selon les plans de classement existants:
- L'ancienne Commune de Saint-Aubin-Sauges est classée selon les plans utilisés lors du traitement de ses archives (Plans Piaget I, II et Plan 2000);
- L'ancienne Commune de Gorgier est classée selon le plan de classement élaboré en lien avec le plan Piaget II;
- L'ancienne Commune de Bevaix est classée selon les plans de classement trouvés dans son ancien local d'archives;
- Les anciennes Communes de Fresens, Montalchez et Vaumarcus sont classés selon le plan Piaget II.