Archives communales de Saint-Blaise (1500-2018)
- 1.2 Titre
Archives communales de Saint-Blaise
- 1.3 Date(s)
1500-2018
- 1.4 Niveau de description
Archives
- 2.1 Nom du producteur
Les archives communales prennent en charge les archives de la commune de Saint-Blaise et de l'ancienne commune de Voëns-Maley et conserve des fonds privés de sociétés locales.
- 2.2 Histoire administrative
La Commune de Voëns-Maley a rejoint la Commune de Saint-Blaise en 1888.
- 2.3 Historique de la conservation
L'archivage de la commune est pris en charge par le [SIAr] depuis 2018. Les documents sont conservés dans les dépôts de la commune.
- 2.4 Modalités d'entrée
Les archives sont constituées par des versements de l'administration et des entités tiers. Les dons et dépôts d'archives privées sont validés par le Conseil communal.
- 3.1 Présentation du contenu
Les archives conservées dans ce dépôt regroupent principalement les documents produits par la Commune depuis le XVIe siècle et qui détiennent une valeur archivistique selon le calendrier de conservation élaboré par les Archives de l'Etat de Neuchâtel. On y trouvera aussi des archives d'origine privée données ou déposées à la Commune qui renseignent sur la vie locale.
- 3.2 Évaluation, tris et élimination
Eliminations et versements effectués en conformité avec les recommandations de la Loi sur l'archivage [LArch, 2011]. Les bordereaux sont validés par le Conseil communal.
- 4.1 Conditions d'accès
Généralement, les archives sont librement communicables au terme de leur délai de protection. Les conditions d’accès aux documents sont fixées par les lois neuchâteloises. Pour consulter les archives, voir le règlement d'utilisation des archives communales et les modalités de consultations sur le site web du SIAr.
- 4.2 Conditions de reproduction
Selon le règlement d'utilisation des archives communales.
Lors d'une utilisation de documents, nous recommandons de citer les documents avec la mention «Archives de la Commune de Saint-Blaise», la référence et la licence s'il s'agit d'une œuvre.
Les descriptions figurant dans les inventaires sur les archives ne sont pas soumises au droit d'auteur. Leur reproduction est donc libre.
Voir aussi les modalités de reproduction sur le site web du SIAr.- 4.3 Langue/écriture
En règle générale, les documents sont en français.
- 4.4 Contraintes techniques
Sauf cas particulier spécifié, les documents sont en bon état. Certaines pièces signalées nécessitent un matériel spécifique pour être lues.
- 4.5 Instruments de recherche
Le présent inventaire (en ligne) fait office d'instrument de recherche pour l'ensemble des dossiers traités et accessibles. Les localisation et certaines notices confidentielles ou en cours de rédaction ne sont consultables qu'avec un mot de passe.
Pour orienter comment débuter une recherche dans des archives communales neuchâteloises, le SIAr met à disposition de brefs guides de recherches visant à aider à la compréhension des dossiers trouvés : Recherche de personnes, Recherche de bâtiments, monuments et autres sites et Histoire des institutions communales neuchâteloises.
- 7.2 Règles ou conventions:
Notices établies conformément à la Norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) du Conseil international des Archives (2e édition, 2000) et aux Directives suisses pour l'application de la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G) de l'Association des archivistes suisses (2009).