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Version: 6.0.10
Archives de la Commune de Corcelles-Cormondrèche (de 1356)
A Série de fonds d'archives administratives (de 1356)
A#4 Fonds no 4 : archives de la Commune (après 1848) (1800-2015)
A#4.F PROPRIÉTÉS COMMUNALES
A#4.F1 Actes de propriété
6
A#4.F2 Transactions immobilières
9
A#4.F3 Forêts
5
A#4.F4 Domaines productifs (vignes, pâturages, moulins, ruisseaux)
3
A#4.F5 Bâtiments pour les services publics et immeubles de rapport
2
A#4.F/v.2019.7900 Budgets 2001-2003 (2001-2002)
A#4.F/v.2020.7905 Dessins de La Grande Sagneule (1961)
PROPRIÉTÉS COMMUNALES
1. Identification
1.1 Référence
A#4.F
1.2 Titre
PROPRIÉTÉS COMMUNALES
1.4 Niveau de description
Série