Fonds Association du Chaudron magique (1997-2015)
- 1.1 Reference Code
- B.#7
- 1.2 Title
Fonds Association du Chaudron magique
- 1.3 Date(s)
1997-2015
- 1.4 Level of Description
Fonds
- 1.5 Extent
Carton (3)
- 2.3 Archival History
Les archives se trouvaient probablement au lieu de la structure d'accueil (Grand-Rue 53 (1997-1998), Petit-Berne 1 (1998-2007), Grand-Rue 23 (2007-2008)), ainsi que chez la présidente de l'association.
- 2.4 Source of Acquisition
Documents déposés à la commune en 2012.
- 3.1 Scope and Content
Documents concernant l'organisation de l'association, structure d'accueil des enfants en dehors des heures d'école. Cette association a été communalisée en 2008. L'association a été dissoute fin juillet 2011 et la gestion de la structure d'accueil reprise par la commune.
- 3.2 Appraisal, Destruction
Les dossiers du personnel, les feuilles de présences des enfants, les inscriptions, la facturation ainsi que les pièces comptables seront éliminés au terme du temps légal d'archivage (10 ans)
- 7.1 Archivist
michele giorgianni
- 7.3 Date of Description
11.02.2013